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DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal du 27 juin 1975.52W 5619751975Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 03 octobre 1975, 30 octobre 1975 et 25 novembre 1975.52W 5719751975Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Dubois commencé au 11 janvier 1702 et fini au 8 août 1702.BB 2317021702Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 décembre 1975.52W 5819751975Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 février 1976, 15 mars 1976 et 27 avril 1976.52W 5919761976Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 07 juillet 1976.52W 6019761976Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 octobre 1976 et 7 décembre 1976.52W 6119761976Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 17 janvier 1977, 11 février 1977 et 25 février 1977.52W 6219771977Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 mars 1977, 04 avril 1977 et 20 mai 1977.52W 6319771977Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 1er juillet 1977, 4 et 16 septembre 1977.52W 6419771977Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 octobre 1977, 25 novembre 1977 et 29 décembre 1977.52W 6519771977Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 10 février 1978 et 31 mars 1978.52W 6619781978Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations des séances des conseils municipaux des 12 juin 1978 et 29 août 1978.52W 6719781978Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Goubard commencé au 15 septembre 1702 et fini au 8 mars 1703.BB 2417021703Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 2 novembre 1978, 27 novembre 1978 et 22 décembre 1978.52W 6819781978Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 février 1979 et 03 avril 1979.52W 6919791979Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 juin 1979 et 19 octobre 1979.52W 7019791979Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 décembre 1979.52W 7119791979Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 février 1980 et 15 avril 198052W 7219801980Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 mai 1980, 27 juin 1980 et 13 août 1980.52W 7319801980Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 septembre 1980 et 05 novembre 1980.52W 7419801980Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 novembre 1980 et 16 décembre 1980.52W 7519801980Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 27 février 1981 et 16 avril 1981.52W 7619811981Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 05 juin 1981, 09 juillet 1981 et 14 novembre 1981.52W 7719811981Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par les sieurs Delacroix, Brunet, Bergeret et Calandre commencé au 29 juin 1539 et fini au 01 juin 1550.BB 215391550Détail
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