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Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 21 mai 1971.52W 3319711971Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 07 juillet 1971.52W 3419711971Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 01 octobre 1971.52W 3519711971Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 02 décembre 1971.52W 3619711971Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 18 janvier 1972.52W 3719721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Bruyer, Roux et Passard commencé au 23 juin 1675 et fini au 3 février 1684.BB 1816751684Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 10 février 1972.52W 3819721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 05 mai 1972.52W 3919721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 30 juin 1972 et 07 septembre 1972.52W 4019721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 octobre 1972 et 20 novembre 1972.52W 4119721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 décembre 197252W 4219721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 26 janvier 1973.52W 4319731973Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 mars 1973.52W 4419731973Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 22 juin 1973.52W 4519731973Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 09 octobre 1973 et 15 octobre 1973.52W 4619731973Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 29 novembre 1973 et 21 décembre 197352W 4719731973Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Claude Goubard commencé au 12 novembre 1693 et fini au 5 mai 1695.BB 2116931695Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 janvier 1974.52W 4819741974Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 avril 1974.52W 4919741974Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 juin 1974 et 05 juillet 197452W 5019741974Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de la délibérations de la séance du conseil municipal du 21 octobre 1974.52W 5119741974Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 décembre 1974.52W 5219741974Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 janvier 1975.52W 5319751975Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 mars 1975.52W 5419751975Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 avril 1975.52W 5519751975Détail
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