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Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 février 1967.52W 1019671967Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 6 juin 1967, 27 juin 1967 et 12 juillet 1967.52W 1119671967Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal du 26 mai 1967.52W 1219671967Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 octobre 1967 et 27 octobre 1967.52W 1319671967Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 décembre 1967.52W 1419671967Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 février 1968.52W 1519681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux du 10 et 31 mai 1968.52W 1619681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 juillet 196852W 1719681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Martel et Rodier commencé au 23 juin 1657 et fini au 30 avril 1664.BB 1616571664Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 septembre 1968.52W 1819681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 08 novembre 1968.52W 1919681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 décembre 1968.52W 2019681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 février 1969.52W 2119691969Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 mai 1969.52W 2219691969Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux du 08 juillet 1969 et du 05 septembre 1969.52W 2319691969Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistres de délibérations de la séance du conseil municipal du 24 octobre 1969.52W 2419691969Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistres de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 décembre 1969.52W 2519691969Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 26 février 1970.52W 2619701970Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 15 mai 1970.52W 2719701970Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Rodier, Chapuis, Dufresne et Bordot commencé au 22 juin 1664 et fini au 3 mai 1669.BB 1716641669Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 09 juillet 1970.52W 2819701970Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 24 septembre 1970.52W 2919701970Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 02 décembre 1970.52W 3019701970Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 01 février 1971.52W 3119711971Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 mars 1971, 27 mars 1971 et du 06 mai 1971.52W 3219711971Détail
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