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DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Pelletier et Claude Gramayse commencé au 14 août 1608 et fini au 4 juin 1615.BB 1316081615Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 24 février 1913 au 28 août 19131D1 9419131913Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 28 août 1913 au 16 février 19141D1 9519131914Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 16 février 1914 au 5 juin 19141D1 9619141914Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 5 juin 1914 au 13 juin 19151D1 9719141915Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 8 août 1915 au 14 mai 19161D1 9819151916Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 mai 1916 au 13 mai 19171D1 9919161917Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 13 mai 1917 au 18 août 19181D1 10019171918Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 18 août 1918 au 9 août 19191D1 10119181919Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 août 1919 au 6 janvier 19201D1 10219191920Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 27 février 1920 au 21 avril 19201D1 10319201920Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Du Roydault et Devarenne commencé au 13 octobre 1626 et fini au 24 juin 1638.BB 1416261638Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 avril 1920 au 29 juin 19201D1 10419201920Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 29 juin 1920 au 26 novembre 19201D1 10519201920Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 novembre 1920 au 4 mars 19211D1 10619201921Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 avril 1921 au 9 novembre 19211D1 10719211921Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 1921 au 22 mars 19221D1 10819211922Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 22 mars 1922 au 20 octobre 19221D1 10919221922Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 20 octobre 1922 au 9 mars 19231D1 11019231923Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 mars 1966.52W 519661966Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 20 mai 1966.52W 619661966Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 12 juillet 1966.52W 719661966Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes François Demontmaron, Méritte, Barbey et Martel commencé au 23 juin 1646 et fini au 21 juin 1657.BB 1516461657Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 novembre 1966.52W 819661966Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 décembre 1966 et 30 décembre 1966.52W 919661966Détail
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