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DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Barot, Molesmes, Dumont et Baichet commencé au 6 janvier 1482 et fini au 28 décembre 1521.BB 114821526Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Biney et Leslide commencé au 22 juin 1601 et fini au 29 juin 1608.BB 1216011608Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 février 1908 au 4 septembre 19081D1 8419081908Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 1908 au 3 mars 19091D1 8519081909Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 3 mars 1909 au 10 août 19091D1 8619091909Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 10 août 1909 au 19 mai 19101D1 8719091910Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 19 mai 1910 au 21 novembre 19101D1 8819101910Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 novembre 1910 au 12 mai 19111D1 8919101911Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 12 mai 1911 au 6 novembre 19111D1 9019111911Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 6 novembre 1911 au 26 février 19121D1 9119111912Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 février 1912 au 13 août 19121D1 9219121912Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 13 août 1912 au 24 février 19131D1 9319121913Détail
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