Archives Ville de Chalon-sur-Saône

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Licence-clic

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Seuls sont réutilisables les documents librement communicables et ceux sur lesquels des tiers ne détiennent pas de droits de propriété intellectuelle.

La réutilisation est gratuite pour tout usage, sauf les cas de réutilisation massive ou à caractère publicitaire qui sont soumises à redevance. Ces dernières impliquent la signature d’une licence de réutilisation.

Dans ses publications, produits et services, le réutilisateur est tenu d’indiquer les éléments suivants :

Archives de Chalon, cote du document, date de création ou de mise à jour.

Il devra impérativement adresser deux exemplaires de ses publications à l’adresse suivante :

Service Archives

Mairie de Chalon

CS 70092

71321 Chalon-sur-Saône Cedex

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71880 Châtenoy-le-Royal

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Mardi : 13h30 -17h30
Mercredi : 9h -17h30
Jeudi : 9h-12h et 13h30-17h30
Vendredi : 13h30-17h30