Résultats 1 à 25 sur 67 839 :
12345>>
Résultats par page :
Trier par :  
Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Barot, Molesmes, Dumont et Baichet commencé au 6 janvier 1482 et fini au 28 décembre 1521.BB 114821526Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Biney et Leslide commencé au 22 juin 1601 et fini au 29 juin 1608.BB 1216011608Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 février 1908 au 4 septembre 19081D1 8419081908Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 1908 au 3 mars 19091D1 8519081909Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 3 mars 1909 au 10 août 19091D1 8619091909Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 10 août 1909 au 19 mai 19101D1 8719091910Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 19 mai 1910 au 21 novembre 19101D1 8819101910Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 novembre 1910 au 12 mai 19111D1 8919101911Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 12 mai 1911 au 6 novembre 19111D1 9019111911Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 6 novembre 1911 au 26 février 19121D1 9119111912Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 février 1912 au 13 août 19121D1 9219121912Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 13 août 1912 au 24 février 19131D1 9319121913Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Pelletier et Claude Gramayse commencé au 14 août 1608 et fini au 4 juin 1615.BB 1316081615Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 24 février 1913 au 28 août 19131D1 9419131913Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 28 août 1913 au 16 février 19141D1 9519131914Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 16 février 1914 au 5 juin 19141D1 9619141914Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 5 juin 1914 au 13 juin 19151D1 9719141915Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 8 août 1915 au 14 mai 19161D1 9819151916Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 mai 1916 au 13 mai 19171D1 9919161917Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 13 mai 1917 au 18 août 19181D1 10019171918Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 18 août 1918 au 9 août 19191D1 10119181919Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 août 1919 au 6 janvier 19201D1 10219191920Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 27 février 1920 au 21 avril 19201D1 10319201920Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Du Roydault et Devarenne commencé au 13 octobre 1626 et fini au 24 juin 1638.BB 1416261638Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 avril 1920 au 29 juin 19201D1 10419201920Détail
Résultats 1 à 25 sur 67 839 :
12345>>
Résultats par page :
Trier par :  
Afficher/masquer